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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ATPE - AMIB
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EB
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

EB
ATPE - AMIB (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1474109
Date de dépôt :
30/06/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/06/2008
EB de ATPE - AMIB

Présentation de la marque EB

Déposée le 30 juin 1988 par la Société Anonyme (SA) ATPE - AMIB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ATPE - AMIB domicilié(e) 139 rue de Bagnolet, 75020 PARIS (dossier no 2113736) - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 153 760 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) (dossier no 2113736) - France.

La marque EB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1474109.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EB est expirée depuis le 30 juin 2008.

ATPE - AMIB a également déposé les autres marques suivantes : LA PORTE AMERICAINE , ATPE , AUTOMATPE , ATPE-AMIB , AMIB , AUTOMATPE


ATPE - AMIB (Société Anonyme) - 139 rue de Bagnolet, 75020 PARIS (dossier no 2113736) - France - SIREN 304153760


CABINET BOETTCHER - (dossier no 2113736) - France


Renouvellement sans limitation le 17 avril 1998 n°2113736 - Publication au BOPI 1998-04-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-50

Inscription le 30 mars 1998 - Transmission totale de propriété; Changement de dénomination n°252190 - Publication au BOPI 1998-03-30

Appareils automatiques et dispositifs mécaniques, électriques ou électroniques de commande et de contrôle pour l'ouverture et la fermeture des portes.